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Les périodes de vacances sont les périodes idéales pour s’échapper du mode de vie stressant des grandes métropoles. Ainsi, bon nombre de Français décident de prendre une résidence secondaire en campagne ou au bord de la mer. Ces résidences secondaires sont soumises généralement à un régime fiscal qui est un peu différent de celui de la résidence principale. Dans le présent article, vous trouverez tout ce qu’il faut savoir sur la déclaration de sa résidence secondaire aux impôts.
Pour les services d’impôts, c’est quoi une résidence secondaire ?
Aux yeux des services d’impôts, il y a deux types de résidences : la résidence principale et les résidences secondaires.
La résidence principale c’est la maison que vous occupez généralement huit mois sur douze dans l’année. Au cas où, pour des raisons professionnelles ou de santé, vous êtes amenés à passer moins de huit mois dans la résidence, la résidence sera toujours considérée comme principale tant que votre conjoint ou votre locataire occupe le domicile.
La résidence secondaire est une tout autre résidence dont vous êtes propriétaire et qui n’est pas votre résidence principale. Cette résidence peut être un lieu de villégiature, une maison vide ou une maison mise en location. Vous pouvez avoir plusieurs résidences secondaires là où la résidence principale est unique.
Comment déclarer une résidence secondaire aux impôts ?
Déclarer sa (ou ses) maison secondaire au service d’impôts n’est pas une obligation. À partir du moment où vous faites légalement l’acquisition d’une nouvelle maison, les services d’impôts sont déjà au courant de l’existence de cette maison. Et l’année qui suit celle de l’acquisition, vous devrez recevoir l’avis d’imposition pour la maison. Néanmoins, il est conseillé de déclarer tous ses biens et donc ses maisons secondaires aux impôts. Pour cela, lorsque vous devez remplir le formulaire de déclaration pour connaître les taxes et redevances que vous devez ou pas payer. Il s’agit par exemple de :
- la redevance télé : elle n’est généralement pas à payer pour les maisons secondaires. Si vous payez déjà la redevance télé pour votre résidence principale, nul besoin de cocher encore cette case pour votre résidence secondaire. La redevance télé se paye une seule fois
- la taxe d’habitation : elle est fixée par chaque municipalité. Aussi, elle prend en compte la situation géographique de la résidence, les dimensions occupées et les aménagements effectués dans la zone. Cette taxe est allégée, pour raison de charges familiales, uniquement pour votre résidence principale (vos résidences secondaires n’en bénéficient pas). Vous devez donc tout payer. Sans oublier la taxe pour l’enlèvement des ordures
- Si vous louez votre résidence secondaire, partiellement ou à plein temps, vous serez soumis au régime appelé « Micro-Bic ». Il s’agit d’un prélèvement fiscal qui se fait sur les résidences secondaires mises en location et dont les recettes ne dépassent pas 76 300 euros par an. Tout ce que vous avez à faire est de spécifier les recettes dans une case de la déclaration des revenus 2042 C.
Toujours dans le cas où vous louez votre résidence secondaire, une taxe de séjour est également à payer. Surtout si la résidence se trouve dans une zone touristique. La valeur de votre résidence secondaire est aussi prise en compte dans le patrimoine d’un individu. Elle entre donc dans l’ISF qui sera calculé pour vous.
